Entre K'Ulture et Nature
STATUTS
ARTICLE PREMIER. - Dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : “ Entre K'ulture et Nature ”.
ARTICLE 2 - But
Cette association a pour but de promouvoir des sorties culturelles, des sorties découverte de la nature, des randonnées pédestres et d'organiser des manifestations diverses.
ARTICLE 3 - Siège social
Le siège social est fixé à SIX FOURS (VAR)
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration qui a le choix de l'immeuble où le siège est établi ; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.
ARTICLE 4 - Durée
La durée de l'association est illimitée.
ARTICLE 5 - Moyens d'actions
Les moyens d'actions de l'association sont notamment :
L'organisation de sorties culturelles, de randonnées pédestres, de sorties de découverte de la nature et de manifestations diverses.
ARTICLE 6 - Composition. Cotisations.
L'association se compose de membres actifs.
Sont considérés comme tels ceux qui auront versé une cotisation annuelle.
Le montant de la cotisation sera fixé chaque année par le conseil d'administration, à charge par lui de soumettre sa décision, pour approbation à la plus prochaine assemblée générale.
ARTICLE 7 - Conditions d'admission
Les futurs membres doivent obligatoirement être parrainés par un membre actif de l'association et être agréés par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.
ARTICLE 8 - Ressources
Les ressources de l'association se composent :
1° des cotisations de ses membres ;
2° des subventions qui pourraient lui être accordées par l'état ou les collectivités publiques,
3° des sommes résultant des manifestations,
ARTICLE 9 - Démission. Radiation
La qualité de membre se perd :
1° par la démission ;
2° par la radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave par l'assemblée générale, le membre intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
ARTICLE 10 - Administration
L'association est administrée par un conseil composé de 12 membres élus au scrutin secret pour 2 années par l'assemblée générale et choisis parmi les membres actifs.
Les membres sont rééligibles.
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau, composé de :
1° Un président.
2° Un vice-président.
3° Un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire adjoint.
4° Un trésorier et, si besoin est, un trésorier adjoint.
Le renouvellement du conseil a lieu par tiers.
Le nom des membres sortants au premier renouvellement partiel sera tiré au sort.
Les membres sortants sont rééligibles.
En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le conseil choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau, composé des présidents, vice-président, secrétaire, éventuellement secrétaire adjoint, trésorier et éventuellement trésorier adjoint.
Le bureau est élu pour la durée du mandat des administrateurs élus.
Le conseil d'administration étant renouvelé tous les deux ans par tiers ; au premier renouvellement, les membres sortants sont désignés par le sort.
ARTICLE 11 - Réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit chaque trimestre, et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres.
La présence du tiers des membres du conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations.
Il est tenu procès-verbal des séances.
Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire, ils sont transcrits sur un registre coté et paraphé par le représentant de l'association ou sur des feuilles numérotées, et placés les uns à la suite des autres dans un classeur.
Les décisions sont prises à la majorité absolue ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
ARTICLE 12 - Gratuité du mandat
Les membres de l'association ne peuvent recevoir aucune rétribution. Ils pourront toutefois obtenir le remboursement des dépenses engagées pour les besoins de l'association, sur justification et après accord du président.
ARTICLE 13 - Pouvoirs du conseil
Le conseil d'administration est investi des pouvoirs dans le cadre du fonctionnement courant de l'association.
Il surveille la gestion des membres du bureau et a le droit de se faire rendre des comptes de leurs actes.
ARTICLE 14 - Rôle des membres du bureau
Président
Le président convoque les assemblées générales et les réunions du conseil d'administration.
Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Il peut déléguer certaines de ses attributions après accord du conseil d'administration.
Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l'association, tant en demande qu'en défense.
En cas d'absence, il est remplacé par le vice-président.
Secrétaire
Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance.
Il rédige les procès-verbaux des délibérations et en assure la transcription sur les registres.
Il tient le registre spécial, prévu par la loi, et assure l'exécution des formalités prescrites.
Trésorier
Le trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'association.
Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous le contrôle du président.
Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations et rend compte à l'assemblée générale qui statue sur la gestion.
ARTICLE 15 - Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend les membres actifs.
L'assemblée générale ordinaire se réunit tous les deux ans.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire ou avis dans la presse.
L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
L'assemblée générale ordinaire doit être composée du quart au moins de ses membres actifs.
Si le quorum n'est pas atteint, l'assemblée sera convoquée à nouveau, à quinze jours d'intervalle. Elle pourra valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.
Le président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Elle nomme les commissaires aux comptes chargés de faire un rapport sur la tenue de ceux-ci.
Elle délibère sur toutes questions portées à l'ordre du jour à la demande écrite des membres et déposées au secrétariat dix jours au moins avant la réunion.
Toutes les délibérations de l'assemblée générale sont prises à main levée à la majorité absolue des membres présents. Le scrutin secret peut être demandé soit par le conseil d'administration, soit par le quart des membres présents.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres sortants du conseil.
Un membre présent, muni d'un pouvoir pourra représenter un seul membre absent à l'assemblée générale.
Le vote par correspondance n'est pas admis.
Une feuille de présence sera émargée et certifiée par les membres du bureau.
ARTICLE 16 - Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est ou, sur la demande de la moitié plus un des membres actifs, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 15.
ARTICLE 17 - Procès- verbaux
Les procès-verbaux des délibérations des assemblées, sont transcrits par le secrétaire sur un registre ou sur des feuilles numérotées, et placés les uns à la suite des autres dans un classeur et signés du président et d'un membre du bureau présent à la délibération.
ARTICLE 18 - Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
ARTICLE 19 - Dissolution
La dissolution de l'association ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, convoquée spécialement à cet effet et statuant aux conditions de quorum et de majorité prévues pour les assemblées extraordinaires.
L'assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'association dont elle déterminera les pouvoirs.
Elle attribue l'actif net à l'association Kiwanis Le Brusc Cap Sicié ou à défaut, au Kiwanis International District France Monaco.
ARTICLE 20 - Formalités
Le président, au nom du conseil d'administration, est chargé de remplir toutes les formalités de déclaration et de publication prescrites par la législation en vigueur. Tous pouvoirs sont donnés au porteur des présentes à l'effet d'effectuer ces formalités.
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REGLEMENT INTERIEUR DE L’ASSOCIATION
“ Entre K’ulture et Nature ”
Article PREMIER - COTISATIONS
La cotisation est annuelle et renouvelée à partir du 31 Octobre de l'année en cours. Elle est exigible à la fin du mois de Janvier de la nouvelle année.
Cette cotisation couvre les frais d'assurance et de fonctionnement de l'association.
Article 2 - CERTIFICAT MEDICAL
Un certificat médical sera fourni au moment de l'adhésion pour la pratique d'activité physique et essentiellement de la randonnée. Il est renouvelé chaque année.
Article 3 - SECRETARIAT
Quatre enveloppes au nom et adresse de l'adhérent affranchies au tarif en vigueur seront fournies au moment de l'adhésion ou du renouvellement annuel.
TOUTES ACTIVITES
Article 4 - ORGANISATION DES ACTIVITES
La date, le lieu des sorties et des activités peuvent être modifiées ou annulées sur simple décision de l'organisateur.
Chaque adhérent sera alors prévenu.
Article 5 - RESPONSABLE D'ACTIVITES
Tout membre actif désireux de promouvoir une activité, doit la soumettre au Conseil d'administration pour accord.
Après accord , le Conseil d'Administration délègue la responsabilité de la gestion technique, de l'organisation, de la sécurité relative aux personnes et aux biens.
Article 6 - CALENDRIER DES ACTIVITES
C'est le Conseil d'Administration qui détermine le calendrier des activités.
Il se réunit une fois par trimestre aux dates indiquées sur le programme.
Article 7 - RESPONSABILITE DE L'ASSOCIATION
L'association souscrit un contrat d'assurance avec la MAIF.
Toute personne quittant de son propre gré une activité en cours, n'est plus sous la responsabilité de l'association.
RANDONNEES - BALADES
Article 8 - RESPONSABLE DE RANDONNEE OU DE BALADE
Chaque randonnée ou balade est organisée par un "chef de balade" désigné par le Conseil d'Administration. Il en assume la responsabilité de l'organisation, de la sécurité relative aux personnes et aux biens.
Une feuille de route est tenue pour chaque sortie.
Article 9 - POINT DE RALLIEMENT
Le point de départ des balades, sauf avis contraire ou particulier, se situe sur le parking d'Intermarché, avenue de la mer à SIX FOURS LES PLAGES.
Article 10 - HEURE DE DEPART
L'heure du départ des balades est indiquée sur le programme. Il n'est pas nécessaire de s'inscrire au préalable.
Article 11 - EQUIPEMENT
Pour des raisons de sécurité, le chef de balade pourra refuser toute personne n'ayant pas un équipement correspondant au type d'activité proposé (ex : Chaussures de marche suivant la difficulté de la randonnée.) et mentionné sur la feuille programme.
SORTIES WEEK-END
Article 12 - SORTIES WEEK-END
Des sorties culturelles, découvertes, randonnées, peuvent être organisées en cours d'année.
Dans le but de réserver définitivement toute sortie ( repas, chambres, moyens de locomotion, etc.), des chèques de réservation seront demandés aux membres et invités et non récupérables.
En ce qui concerne les gîtes , le montant de la réservation est arrêté à 50 francs.
Tout tarif de sortie est majoré de 10 francs pour couvrir les frais d’organisation.
Article 13 - RESPONSABLE DE SORTIE
Chaque sortie est organisée par un "chef de balade" désigné par le Conseil d'Administration. Il en assume la responsabilité de l'organisation, de la sécurité relative aux personnes et aux biens.
Une feuille de route est tenue pour chaque sortie.
Article 14 - ORGANISATION DES SORTIES EN GITE
Prévue sur le calendrier des manifestations, les sorties en gîtes sont soumises à réservation, les places étant souvent limités.
En conséquence:
La réservation a lieu le plus tôt possible après la parution du programme. Elle sera effective seulement si elle est accompagnée du chèque de réservation. L'ordre de la réservation est déterminé par la date de réception du chèque.
Le solde doit parvenir à la Trésorière un mois avant la date de sortie en gîte.
INVITE
Article 15 - INVITE
Tout membre peut amener un ou plusieurs invités. Chaque invité pourra participer à un maximum de deux prestations.
S'il souhaite poursuivre les activités, il propose sa candidature par l'intermédiaire d'un parrain .
VALIDITE DU REGLEMENT INTERIEUR
Article 16 - VALIDITE
La validité de ce règlement prendra effet dés l'approbation du Conseil d'Administration le 04 juin 1999.
La Présidente La Secrétaire
« Je me suis noué au cou un foulard de pleine lune.
Dans ma poche ai mis un bout de pain et deux ou trois prunes.
J’ai chaussé mes gros souliers, pris mon chapeau de tempête.
Et je m’en suis allé. Esprit clair et cœur en fête.
J’irai jusqu’au bout du monde.
Et je rentrerai chez moi. »
Arthur Haulot